Conditions d’utilisation :
L’utilisation du site [nomdusite.com] implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions d’utilisation.
Le site permet au Client d’acheter en ligne des vêtements et accessoires de luxe écoresponsables créés par la marque [Nom de la marque].
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’une connexion Internet.
Certains services (commandes, espace client) nécessitent la création d’un compte personnel.
Le Client est responsable de l’exactitude des informations fournies lors de la création de son compte.
Il doit maintenir la confidentialité de ses identifiants. Toute activité réalisée via son compte est présumée effectuée par lui.
Le Vendeur met tout en œuvre pour assurer l’accessibilité du site, mais ne garantit pas l’absence d’interruptions ou d’erreurs techniques.
Le Client s’engage à utiliser le site conformément aux lois en vigueur et à ne pas porter atteinte à ses fonctionnalités (piratage, fraude, etc.).
Les données collectées sont traitées conformément à la Politique de confidentialité de la marque et au RGPD.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression en écrivant à [adresse mail].
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. La marque n’est pas responsable du contenu de ces sites.
La marque se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation.
Les utilisateurs seront informés de toute mise à jour significative.
Mentions légales :
Conformément à la législation en vigueur, voici les mentions légales du site [Nom de la marque] :
Éditeur du site
Société : [Nom de la société / auto-entreprise]
Forme juridique : [ex. SRL / micro-entreprise]
Siège social : [adresse complète]
Numéro d’entreprise / TVA intracommunautaire : [numéro]
Adresse e-mail : [contact@nomdusite.com]
Hébergeur du site
Société : OVHcloud
Propriété intellectuelle
Le site et son contenu (textes, visuels, logo, charte graphique) sont protégés par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.