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1. Objet

Le site permet au Client d’acheter en ligne des vêtements et accessoires de luxe écoresponsables créés par la marque [Nom de la marque].

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’une connexion Internet.
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3. Compte utilisateur

Le Client est responsable de l’exactitude des informations fournies lors de la création de son compte.
Il doit maintenir la confidentialité de ses identifiants. Toute activité réalisée via son compte est présumée effectuée par lui.

4. Responsabilités

  • Le Vendeur met tout en œuvre pour assurer l’accessibilité du site, mais ne garantit pas l’absence d’interruptions ou d’erreurs techniques.

  • Le Client s’engage à utiliser le site conformément aux lois en vigueur et à ne pas porter atteinte à ses fonctionnalités (piratage, fraude, etc.).

5. Données personnelles

Les données collectées sont traitées conformément à la Politique de confidentialité de la marque et au RGPD.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression en écrivant à
[adresse mail].

6. Liens hypertextes

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7. Modifications

La marque se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation.
Les utilisateurs seront informés de toute mise à jour significative.

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Conformément à la législation en vigueur, voici les mentions légales du site [Nom de la marque] :

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  • Société : [Nom de la société / auto-entreprise]

  • Forme juridique : [ex. SRL / micro-entreprise]

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  • Société : OVHcloud

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